Qui sommes-nous ?

la page sur
Historique, constitution, gouvernance et membres de l'Espace de Réflexion Ethique de Normandie.
Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin

Historique et constitution

L’Espace de Réflexion Ethique de Normandie (EREN) a été constitué fin 2016, fusion des espaces éthiques Haut et Bas Normands (initiée par le Pr Jean-Marc Baleyte, ancien directeur de l’Espace de Réflexion Ethique de Basse-Normandie). 

Cet espace éthique a été créé, conformément à l’article L. 1412-6 du code de la santé publique. Le portage de cette création a été confié au Pr Grégoire Moutel,  et à M. Guillaume Grandazzi.

Le Pr Grégoire Moutel a été élu directeur de cet espace éthique et Mme Stéphanie Duclos-Pégeault recrutée comme coordonnatrice.
L’EREN dispose d’un siège au CHU et à la faculté de médecine de Caen et d’une antenne au CHU de Rouen.

Mission d’intérêt général

  • Conformément à l’article L. 1412-6 du code de la santé,
  • au cadre des lois dites de Bioéthique depuis 2004,
  • à l’arrêté du 4 janvier 2012 relatif à la constitution, à la composition et au fonctionnement des espaces de réflexion éthique régionaux et interrégionaux.

Nos missions

L'EREN poursuit 4 missions :

1. Information, de formation et de documentation

L’EREN participe à la sensibilisation et à la formation universitaire des professionnels, étudiants et chercheurs concernés par l’éthique en santé et en sciences de la vie. Dans cette perspective, deux Diplômes Universitaires sont mis en place à Caen et à Rouen en plus d’un Master 2« Parcours Éthique en Santé» qui verra le jour en septembre 2017 à l’Université de Caen Normandie.

L’EREN constitue également un centre de ressources documentaires pour mettre à disposition des professionnels, étudiants et chercheurs l’information dont ils ont besoin dans le domaine. C’est à ce titre que l’EREN s’investit dans les réseaux sociaux et la création d’un site internet.

2. Organisation de rencontres et d’échanges interdisciplinaires, de soutien à la recherche en éthique et de débats publics

L’objectif est de faciliter les échanges entre professionnels, universitaires et représentants d’association dans le domaine des sciences de la vie et de la santé ; promouvoir des rencontres au niveau régional et interrégional (journées étudiants-citoyens, conférences-débats, colloques, séminaires, journées thématiques, etc.) ; et valoriser recherches scientifiques, publications et travaux des auteurs.

3. Observation des pratiques éthiques dans le champ de la santé et des soins

Recueillir, dans le respect des règles en vigueur, les données et les  informations pouvant faire avancer la réflexion dans le domaine des sciences de la vie et de la santé.

4. Partage des connaissances et des expériences avec les autres Espaces de Réflexion Éthique Régionaux (ERER) ainsi qu’avec le Comité Consultatif National d’Éthique (CCNE)

L’espace de réflexion éthique a pour mission de s’engager dans une dynamique de réflexion commune, d’échange (organisation de débats, documents, formation) et de production scientifiques en lien avec les autres espaces de réflexion éthique régionaux ou interrégionaux, et avec le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé.

Gouvernance

Bureau de l’EREN (Assemblée Générale)

Le bureau est composé de : 

  • Signataires de la convention constitutive de l’EREN
  • Directeur de l’EREN
  • Président du Conseil d’orientation de l’EREN
 

Activités / missions : 

  • Rassemble les institutions et acteurs intéressés et impliqués dans les réflexions éthiques dans les domaines des sciences de la vie et de la santé
  • Propose les personnalités qualifiées du conseil d’orientation
  • Propose le directeur de l’EREN
  • Débat du rapport d’activité et du programme d’actions proposé par le directeur de l’EREN
  • Se réunit une fois par an 

Conseil d’orientation de l’EREN

Le conseil d’orientation est composé de :

  • Personnalités qualifiées désignées par le bureau réparties en deux collèges
  • Personnalités du secteur du soin ou de la recherche médicale
  • Personnalités compétentes et intéressées aux questions d’éthique du soin et de la santé hors secteur du soin ou de la recherche médicale
  • Le directeur de l’EREN
  • Le directeur de l ’ARS
  • Sont également membres de droit :
    • Les Doyens des UFR de médecine
    • Les représentants des organismes gestionnaires
 

 Activités – missions :

  • Contribue à l’élaboration du programme d’activité de l’EREN
  • Discute le rapport annuel d’activité
  • Se réunit (au moins) trois fois par an 

Comité de pilotage opérationnel (30 membres)

Le comité de pilotage opérationnel est composé de :

  • Personnalités investies dans le champ de la réflexion éthique et disponibles pour assister le directeur et l’équipe dans la conduite opérationnelle du programme d’activité.
 

Activités – missions :

 
  • Le comité de pilotage opérationnel assiste le directeur de l’EREN dans le fonctionnement de l’EREN, notamment dans la définition des actions (groupe de travail, ateliers, événements, formation, recherche, communication…) à mettre en place et repère les initiatives à soutenir. Il se réunit et travaille en lien permanent avec l’équipe de salariés.
  • Il se réunit (au moins) une fois par mois en présence du Directeur de l’EREN.
  • Ce dernier valide sur proposition du comité de pilotage, les engagements d’actions et les financements en rapport, qu’il transmet pour exécution à l’administration du CHU gestionnaire.

L'équipe de l'EREN

×

Navigation

X